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La consultation est passée selon la procédure avec négociation, en application des articles L2124-3 et R2124-3, 1°, 3° et 4° du Code de la Commande Publique. En effet, le besoin ne peut être satisfait sans adapter de solution immédiatement disponible. Le marché contient des prest
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire conclu pour une durée ferme de 4 ans, à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000.00 euro(s) HT sur la durée de l'accord cadre. Les prix de l'accord cadre sont traités à pr
* Acheteur Cf article 1 du RAPC: La présente consultation est lancée en groupement de commandes: Acheteur n°1 : Ville du Havre (coordonnateur) 1517 Place de l'Hôtel de Ville CS 40051 - 76085 LE HAVRE Cedex Acheteur n°2 : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Hôtel de la Com
- Objet (cf. art 2-1 du Règlement d'appel à la candidature) Le présent appel public à la concurrence est organisé par la Ville du Havre en vue de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur le lot n°2 « Structure bétons et parements
- Objet de la consultation (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Pendant l'exécution du présent marché, le titulaire pourra être amené à la demande du Service restauration scolaire de la Ville, à subvenir à des livraisons de pain exceptionnelles dans les équipements de la
La consultation porte sur la réalisation de prestations de travaux de curage, dépollution, désamiantage, déplombage préalables aux travaux. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R21
La présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes multi attributaires (au maximum deux). La première partie du contrat est conclue à prix forfaitaires. Elle concerne la mise à disposition de la solution de paiement à distance du stationnement sur voirie (déploiement
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montants annuels: Lot n 1 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour des petits matériels. Première
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un marché à
- La présente consultation donne lieu à l'établissement d'un marché mixte avec une partie à bons de commande à prix unitaires et une partie à prix forfaitaires, sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euro(s) HT. A titre indicatif, les dépenses des années précé
- La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière détaillée à l'article 2-3 "Forme de l'accord-cadre"
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) H.T. par an (soit 600 000 euro(s) H.T. pour 4 ans). Les
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) L'accord-cadre a pour objet la préparation et la livraison en liaison froide de déjeuners et goûters pour les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de la ville du Havre. Le candidat devra inclure da
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à trois marché
Cette consultation est lancée en groupement de commande ville du Havre (coordonnatrice) et le communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à trois marché
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un marché
La consultation porte sur la réalisation de prestations de nettoyage en appui des opérations de travaux, de maintenance et d'intervention exceptionnelle sur les bâtiments communaux * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert
- Objet (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) L'opération portée par la Ville du Havre se déroule en deux phases : Phase 1 : La construction du nouveau gymnase Edouard Vaillant doté d'un plateau multisport avec une tribune de 380 places assises, d'un dojo, de 10 vestiaire
- La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi attributaire avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière présentée dans l'article "2-3 - Forme de l'accord-cadre" du règlement de la consul
* Acheteur Cf article 1 du RC: Groupement de commandes: Ville du Havre (coordonnateur) Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole, Centre Communal d'Action Sociale du Havre, Ville d'Angerville l'Orcher Ville d'Epouville, Ville de Fontaine-La-Mallet, Ville d'Harfleur, Ville de No
- Objet (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) L'opération portée par la Ville du Havre se déroule en deux phases : Phase 1 : La construction du nouveau gymnase Edouard Vaillant doté d'un plateau multisport avec une tribune de 380 places assises, d'un dojo, de 10 vestiaire
- Conformément à l'article R.2112-6 du code de la commande publique, les accords-cadres font l'objet de bons de commandes faisant apparaître les prix unitaires. L'accord-cadre est passé sans montant minimum HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivante
* Acheteur Cf article 1 du RC: Groupement de commandes: Ville du Havre (coordonnateur) Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole, Centre Communal d'Action Sociale du Havre, Ville d'Angerville l'Orcher Ville d'Epouville, Ville de Fontaine-La-Mallet, Ville d'Harfleur, Ville de No
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec un maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant annuel de l'accord-cadre: Montant maximum annuel HT: 75 000,00 euro(s)