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Mise en oeuvre d'un outil de gestion énergétique

Ville du HavreFrance

Purchaser

Ville du Havre

Country

France

Published

22 Apr 2026

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Summary

* Acheteur Cf article 1 du RAPC: La présente consultation est lancée en groupement de commandes: Acheteur n°1 : Ville du Havre (coordonnateur) 1517 Place de l'Hôtel de Ville CS 40051 - 76085 LE HAVRE Cedex Acheteur n°2 : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Hôtel de la Communauté 19 rue Georges Braque CS 70854 - 76084 LE HAVRE Cedex * Procédure de passation Cf article 3 du RAPC: La présente consultation est passée selon la procédure de dialogue compétitif dans les conditions fixées aux articles L2124-4, R2124-3, R2124-5 à 22124-6 et R2161-24 à R2161-31 du code de la commande publique. * Nombre de candidats admis à participer au dialogue Cf article 3-2 du RC: Seuls les 3 candidats les mieux classés seront invités à participer au dialogue * Prime Cf article 3-3 du RC: * Forme du marché Cf article 4-1 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à prix mixtes, en application de l'article R.2112-6 du code de la commande publique avec une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaire. * Forme de candidatures autorisées Cf article 6 du RAPC: Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats seuls ou sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence

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