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Tenders from SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

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Quality-indexed notices25
Upcoming deadlines3
Latest publicationJul 13, 2026
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Recent tender notices

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TEDPublished Jul 13, 2026

Maîtrise des charges individuelles d’eau chaude sanitaire et/ou d’eau froide, d’individualisation des frais de chauffage ainsi que toutes prestations de services associées

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

La durée ferme du marché est de 13 ans (156 mois) à compter du 01/01/2027. Le présent marché prend effet au 01/01/2027, pour une durée ferme de 13 ans (156 mois) et se terminera le 31 décembre 2039 à l’exception des résidences dont l’installation des compteurs interviendra en...

Deadline Sep 15, 2026
TEDPublished Jul 1, 2026

Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) dans la prévention des risques bâtimentaires

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2029 pour un montant maximum annuel...

Deadline Jun 22, 2026
TEDPublished Jun 30, 2026

Missions de contrôle technique concernant des opérations de construction, de réhabilitation et de diagnostics de structure

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2030 pour un montant minimum annuel de 200...

Deadline Aug 24, 2026
TEDPublished Jun 22, 2026

Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) dans la prévention des risques bâtimentaires

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2029 pour un montant maximum annuel...

Deadline Jun 22, 2026
TEDPublished Jun 18, 2026

Prestations de géomètre expert et de géomètre topographe

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2030 et pour un montant maximum annuel de...

Deadline Jul 21, 2026
TEDPublished May 22, 2026

Fourniture et maintenance de moyens de secours et stockage documentaire

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Les prestations seront réalisées en 8 lots séparés selon les lots suivants : -Lot n°1 : Extincteurs -Lot n°2 : Eclairage de sécurité -Lot n°3 : Installations de désenfumage -Lot n°4 : Installations de détection incendie -Lot n°5 : Moyens de compartimentage -Lot n°6 : Moyens de...

Deadline May 26, 2026
TEDPublished May 22, 2026

Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) dans la prévention des risques bâtimentaires

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2029 pour un montant maximum annuel...

Deadline Jun 22, 2026
TEDPublished Apr 23, 2026

Fourniture et maintenance de moyens de secours et stockage documentaire

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Les prestations seront réalisées en 8 lots séparés selon les lots suivants : -Lot n°1 : Extincteurs -Lot n°2 : Eclairage de sécurité -Lot n°3 : Installations de désenfumage -Lot n°4 : Installations de détection incendie -Lot n°5 : Moyens de compartimentage -Lot n°6 : Moyens de...

TEDPublished Feb 18, 2026

Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation-réutilisation-gros entretien-grosses réparations des bâtiments de logements et/ou d'immeubles non affec…

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Il s’agit d’un accord cadre multi attributaires telle prévue à l’article R2162-10 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre est valable que pour les marchés de maîtrise d’œuvre relatifs à des travaux inférieurs à 15 millions d’euros hors taxes. Celui-ci est conclu pour u...

TEDPublished Nov 14, 2025

Hébergement et infogérance de l'infrastructure de l'ERP IKOS

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

La consultation comporte 2 lots : - Lot n°1 : Hébergement et infogérance du socle technique - Lot n°2 : Infogérance applicative métier IKOS et écosystème. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique concl...

TEDPublished Jul 3, 2025

Prestations d'assurance automobile

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Durée de marché : 2 ans Date d'effet : 01/01/2026 Fin de marché : 31/12/2027 PSE n°1 : Franchise 400Euros (sans franchise en bris-glaces) PSE n°2 : auto mission

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