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Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Deadline Aug 3, 2026Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
La Communauté de communes Le Grésivaudan (CCLG) regroupe 43 communes, situées en amont de l'agglomération grenobloise jusqu'aux portes de la Savoie. Celle-ci a mis en oeuvre un dispositif de vidéoprotection sur son territoire, depuis 2022. Toutes les caméras sont raccordées pa...
Deadline Aug 11, 2026Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
La présente consultation a pour objet la prestation de collecte, de transfert, de mise en balles, conditionnement et de rechargement du flux fibreux ainsi que la prestation de lavage des colonnes d'apport volontaire en préhension F90 sur les 16 communes ciblées du nord de la C...
Deadline Aug 24, 2026Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et marchés subséquents
Deadline Jul 17, 2026Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Deadline Jun 15, 2026Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Deadline Jun 15, 2026Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Les prestations foncières consistent à établir des procès-verbaux contradictoires de bornage (comprenant le document d'arpentage), la réalisation de plan avant-vente sur les zones d'activités intercommunales, la réalisation de bornages simples, des renseignements sur les propr...
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Les prestations foncières consistent à établir des procès-verbaux contradictoires de bornage (comprenant le document d'arpentage), la réalisation de plan avant-vente sur les zones d'activités intercommunales, la réalisation de bornages simples, des renseignements sur les propr...
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Il s'agit d'investigations complémentaires permettant d'obtenir la localisation précise en classe A des réseaux enterrés sensibles, et éventuellement les réseaux non sensibles sur demande du maître d'ouvrage, conformément aux exigences des articles L. 554-1 à L554-5 et R.554-1...
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
La présente consultation concerne des prestations d'HYDROCURAGE ET ITV SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EXISTANTS et OPERATIONS PREALABLES A LA RECEPTION DES TRAVAUX D'INVESTISSEMENT
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Le prix du marché est composé d'une partie forfaitaire et d'une partie à prix unitaires. - Pour la partie forfaitaire : il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire indiqué à l'acte d'engagement et la décompositi...
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Le prix du marché est composé d'une partie forfaitaire pour le lot n°02 et d'une partie à prix unitaires pour le lot n°01. - Pour la partie à prix unitaires (Lot 01) : l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-...
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
La présente consultation concerne des prestations de contrôle des autorisations d'urbanisme pour les communes du territoire de la communauté de communes : visites de récolement essentiellement, et exercice du droit de visite accessoirement. Le seuil annuel maximum est de 100 0...
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
La présente consultation s'inscrit dans le développement du compostage collectif porté par la communauté de communes Le Grésivaudan qui propose un dispositif d'accompagnement au compostage partagé
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
La présente consultation concerne des Travaux de fonctionnement et d'exploitation en eau potable et assainissement avec astreinte technique pour les travaux urgents sur le périmètre de la Communauté de Communes Le Grésivaudan
Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
La présente consultation porte sur la fourniture de cartes multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants à la pompe, en recharges électriques sur des infrastructures de recharges électriques et l'achat de divers services (péages, parking, et lavage) destinés aux véhic...
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