Fourniture et livraison de repas pour les établissements d'accueils petite enfance et enfance jeunesse
- Buyer
- Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
- Published
- September 11, 2025
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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