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Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Deadline Aug 28, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies au cahier des clauses particulières. La prestation est réservée à une profession déterminée : Référ...
Deadline Jul 6, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de gaz, l'acheminement et les services associés alimentant les points de livraison des bâtiments des différents membres du groupement de commande dont la liste figure dans le DCE. Le département de Meurthe-et-Moselle est coordonnateur...
Deadline Jul 20, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour les lot...
Deadline Jun 29, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
Il s'agit d'un marché ordinaire composé de 18 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par application d'un prix global forfaitaire. Les lots 00A et 00B sont des marchés mixtes car ils comportent une partie marché ordinaire dont les p...
Deadline Jul 17, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre d'une durée de 4 ans sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum fixé à 300 000 euro(s) HT. Le délai d'exécution sera fixé à chaque bon de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les variantes ne sont pas autori...
Deadline Jun 29, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour les lot...
Deadline Jun 24, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
Le recours à la procédure avec négociation se justifie par l'objet même du marché qui est un marché de maitrise d'oeuvre qui comporte des prestations de conception conformément à l'alinéa 3 de l'article R2124-3 du code de la commande publique. La durée prévisionnelle du marché...
Deadline Jun 22, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
La mission a pour objet l'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier relatif à l'opération de construction d'une bibliothèque et réhabilitation d'une ancienne mairie organisée en deux tranches. Durée 34 mois. Les prestations sont réglées par des prix forfaitair...
Deadline Jun 22, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Deadline Jun 15, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies au cahier des clauses particulières. La prestation est réservée à une profession déterminée : Référ...
Deadline Jun 29, 2026Conseil départemental Meurthe et Moselle
Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à compter de sa date de notification et d'une durée prévisionnelle de 4 mois pour la réalisation de l'ensemble des travaux, non comprises dans le délai d'exécution, une période de préparation d'un mois. L'exécution de la période de prépar...
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à exécution complète des prestations. La durée prévisionnelle du marché est de 9 mois pour la partie forfaitaire et de 3 ans pour la partie unitaire. Ce marché est dit « composite » en ce qu'il comprend un...
Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 1er juillet 2026 au 31 décembre 2026. A défaut de notification à cette date, l'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée courant jusqu'au 31 décembre 2026. Les prestations sont...
Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, d'une durée de 4 ans fermes, prestations réglées par des prix unitaires et forfaitaires, avec variation des prix. Le marché inclut une clause: sociale et environnementale. Les candidats peuvent présenter des varia...
Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérate...
Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, d'une durée de 4 ans fermes, prestations réglées par des prix unitaires et forfaitaires, avec variation des prix. Le marché inclut une clause: sociale et environnementale. Les candidats peuvent présenter des varia...
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Il s'agit d'un marché ordinaire qui débutera à compter de sa notification. La date prévisionnelle de notification de ce contrat est estimée au 04/05/2026. L'exécution des prestations aura lieu à la date indiquée par le titulaire dans son offre et dans un délai maximum de 12 mo...
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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à expiration du délai de garantie de parfait achèvement des travaux de l'opération concernée ou à la levée de la dernière réserve si la réception desdits...
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Ce marché est dit « composite » en ce qu'il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phas...
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/07/2026 jusqu'au 31/12/2026, tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. Les prestations sont réglées par application aux quantités réellement exécutés des prix du...
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Ce marché est dit « composite » en ce qu'il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phas...
Conseil départemental Meurthe et Moselle
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un marché public ordinaire rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire. Cette partie concerne l'entretien, la maintenance, la conduite des installations de génie climatique, P2. Une partie des prestati...
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