Review recent public procurement notices from Conseil départemental Loire Atlantique and create an alert when this buyer publishes opportunities relevant to your business.
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Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'article D. 421-44. du Code de l'action sociale et des familles note que la formation de l'assistant·e maternel·le agréé·e prévue à l'article L. 421-14 est org...
Deadline Sep 1, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pièces détachées d'origine ou adaptables
Deadline Aug 3, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mise à disposition de bennes fermées avec trappes d'accès latérales hormis 2 bennes ouvertes (1 pour le service aménagement de Saint-Nazaire et 1 pour le servic...
Deadline Aug 7, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de surveillance et de gar...
Deadline Jul 20, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Deadline Jul 31, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de surveillance et de gar...
Deadline Jul 15, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
LOT 01 Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire LOT 02 Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire
Deadline Jul 15, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Deadline Jul 6, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Achat de places en crèche pour les enfants de moins de 4 ans de la protection de l'enfance
Deadline Aug 3, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Deadline Jul 6, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord cadre concernent la fourniture, la livraison et la gestion des titres-restaurant dématérialisés émis pour le compte de la Maison Départementale des Personnes en situation de handicap de Loire Atlantique (MDPH 44). L'acquisition de titres restaurant dématérialisés fais...
Deadline Jul 3, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Deadline Jul 3, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne : L'impression, la mise sous pli, l'affranchissement et le routage des notifications émises par la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) de la Maison Dépa...
Deadline Jun 29, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre a pour objet de réaliser principalement les opérations d'entretien programmées par l'utilisa...
Deadline Jul 8, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Deadline Jun 25, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Deadline Jun 18, 2026Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objectif de mettre en oeuvre un centre d'appel, guich...
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet d'assurer la maintenance curative, la maintenance préventive des auditoriums et l'assistance technique des équipements audiovisue...
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L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestations de restauration pour les réunions institutionnelles, les...
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Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
Conseil départemental Loire Atlantique
L'objet de la consultation est l'attribution de deux concessions, l'une sur l'aire des Ajoncs (aire de Bouguenais) et l'autre sur l'aire de Trignac
Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestation de transport ferroviaire et aérien pour les élus, les agents, les enfants confiés à l'Aide Sociale...
Conseil départemental Loire Atlantique
Consultation lancée par un groupement de commandes. Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Chaque lo...
Conseil départemental Loire Atlantique
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le marché définit les conditions d'exécution des prestations pour assurer une mission de con...
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