Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, d'études et de maîtrise d'oeuvre non soumises au Livre IV du Code de la Commande Publique (ex-loi MOP) pour la conception et/ou la réalisation de travau…
Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les p...