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L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance, d'ingénierie et d'expertise en faveur du développement des mobilités douces. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre pour le suivi d'exécution de projets industriels de prestations et/ ou d'équipements. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Ent
L'accord cadre a pour objet l'acquisition de véhicules minibus électrique à cabine de moins de 7 mètres pour le transport public. Les " Biens ", dans le présent accord cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Fina
Référencement de sociétés pour des prestations de service et de fourniture dédiées aux vélos et batteries dans le cadre d'une utilisation durable
Le présent SAD a pour objet de sélectionner des opérateurs économiques en vue de la passation de marchés spécifiques portant sur le reconditionnement de vélos et/ou de batteries vélos, ainsi que l'achat de batteries vélos reconditionnées. La notion de reconditionnement s'entend d
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules compacts de différentes catégories pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standard et articulés à motorisation diesel neufs destinés au transport de voyageurs pour le compte de la Communauté Intercommunale des Villes Solidaires. Les " Biens ", dans l'accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels qu
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autocars à motorisation diesel à gabarit réduit pour le transport interurbain de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de Vélos cargos à assistance électrique neufs, d'équipements et services complémentaires pour le transport de personnes.
Le présent SAD a pour objet de sélectionner des opérateurs économiques en vue de la passation de marchés spécifiques portant sur le reconditionnement de vélos et/ou de batteries vélos, ainsi que l'achat de batteries vélos reconditionnées. La notion de reconditionnement s'entend d
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus biarticulés électriques neufs pour le transport public. Les " Biens " , dans le présent accord-cadre tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Ils comprennent l
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations de conseil et d'assistance en matière d'accessibilité et de sécurité des transports publics de voyageurs. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Entité adjudicatrice telle que définie
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs électriques, avec face avant inclinée, à recharge lente et rapide pour le transport public. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier d
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autocars scolaires et de ligne neufs à motorisation diesel pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
Le marché public a pour objet la fourniture de prestations d'assurances destinées à SPL TAM. Les prestations d'assurances demandées dans le cadre du marché sont les suivantes : Assurance Dommages parc roulant CPV
Le marché public a pour objet la fourniture de prestations d'assurances destinées à SPL TAM. Les prestations d'assurances demandées dans le cadre du marché sont les suivantes : Assurance Responsabilité civile, Assurance Atteintes à l'environnement, Assurance Véhicule à moteur, As
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations de service d'ingénierie technique en matière de mobilité et d'audit technique de véhicules de transport public routier de voyageurs. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'Entité adju
L'accord-cadre est alloti en 4 lots : Lot 1 Prestations de services d'ingénierie financière et de comptabilité en matière de mobilité Lot 2 Prestations de conseil et d'assistance en matière de tarification pour la mobilité Lot 3 Prestations de conseil et d'assistance en matière d
L'accord-cadre a pour objet, l'acquisition de Vélos à Assistance Électrique (VAE) urbains, Tout Chemin, Tout Terrain ainsi que des prestations annexes de fourniture d'équipements de connectivité, pièces de rechange et accessoires.
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autocars scolaires et de ligne neufs à motorisation diesel et GNV pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particuli
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs électriques, avec face avant inclinée, à recharge lente et rapide pour le transport public. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs tels que prévus dans le Cahier d
Le marché a pour objet la fourniture de prestations d'assurances destinées à la Régie Régionale des Transports Publics de Haute-Garonne. Les prestations d'assurances demandées dans le cadre du marché sont les suivantes : Assurance Automobile.
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves. Il porte sur les lots 1 à 4, les lots 6 à 10, et le lot 12. La date limite de remise des offres et des candidatures de ces lots est le 02/09/2025 à 9h. Le
Le présent Système d'acquisition dynamique (SAD) a pour objet de sélectionner des opérateurs économiques en vue de la passation de marchés spécifiques portant sur l'acquisition de véhicules d'occasion de différentes catégories pour le transport de voyageurs. Il est destiné aux Bé
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de compteurs et services annexes, ainsi que le fonctionnement et la maintenance. Le Bénéficiaire a la possibilité de recourir à des prestations de fonctionnement et/ ou de maintenance, sans avoir à acheter des compteurs. Pour recourir à c