Fourniture d'objets promotionnels
- Buyer
- Conseil Départemental du Pas-de-Calais
- Published
- October 29, 2025
Description
Conformément aux articles R 2162-2 alinéa 1, R 2162-7 à R 2162-12 du Code de la Commande Publique, la consultation aboutira à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires au maximum par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats
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