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Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec montant maximum de 244 000 euro(s) HT par période
Deadline Aug 31, 2026Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202662A0238 (Zone Arras)
Deadline Jul 31, 2026Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Marchés réservés aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ainsi qu'aux structures équivalentes (article L2113-12 du Code de la Commande Publique)
Deadline Jun 17, 2026Conseil Départemental du Pas-de-Calais
La consultation porte sur la création, la réalisation, la fourniture et la pose de signalétique réglementaire, d'information, d'orientation et d'interprétation sur le Grand Site de France Les Deux-Caps, composé de 18 communes
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Marchés réservés aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ainsi qu'aux structures équivalentes (article L2113-12 du Code de la Commande Publique)
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum euro(s) HT et avec montant maximum euro(s) HT par période
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Système Acquisition Dynamique (SAD) de Fourniture et livraison de véhicules légers ou utilitaires, engins et matériels divers d'occasion pour le département du Pas-de-Calais (SM3R - Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier)
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules. . Lot 746 : Département 80
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Accord-cadre de prestations intellectuelles : Le lot N°1 donne lieu à des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement). L'accord-cadre est multi attributaires : le contrat se...
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Fourniture et transport de liants hydrocarbonés et de produits pour pontage de fissures pour les activités du SM3R - 2 lots. La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant HT maximum annue...
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Etudes techniques réglementaires spécifiques liées aux opérations d'aménagements routiers de la DM2R et des MDADT
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Accord-cadre de prestations intellectuelles : Le lot N°1 donne lieu à des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement). L'accord-cadre est multi attributaires : le contrat se...
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période (voir description des lots)
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Conformément aux articles R 2162-2 alinéa 1, R 2162-7 à R 2162-12 du Code de la Commande Publique, la consultation aboutira à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires au maximum par lot...
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Fourniture et transport de liants hydrocarbonés et de produits pour pontage de fissures pour les activités du SM3R - 2 lots. La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant HT maximum annue...
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période (voir description des lots)
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Conformément aux articles R 2162-2 alinéa 1, R 2162-7 à R 2162-12 du Code de la Commande Publique, la consultation aboutira à un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre sera attribué à 3 titulaires au maximum par lot...
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents d'une durée de 4 ans, avec montant maximum en quantité
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Etudes techniques réglementaires spécifiques liées aux opérations d'aménagements routiers de la DM2R et des MDADT
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période. Montant maximum 1ère période : 200 000 euros HT Montant maxi périodes suivantes : 100 000 euros HT
Conseil Départemental du Pas-de-Calais
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période (voir description des lots)
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