Fourniture, livraison et réactivation de charbon actif en grain pour les usines d'eau potable

Description

* Procédure de passation CF article 2-2 Du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché CF article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 1 000 000 euro(s) HT. * Forme de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur