Review recent public procurement notices from LE HAVRE SEINE METROPOLE and create an alert when this buyer publishes opportunities relevant to your business.
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LE HAVRE SEINE METROPOLE
-Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Pour les lots 1 à 3, la consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire, avec trois attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles. Pour le lo...
Deadline Sep 18, 2026LE HAVRE SEINE METROPOLE
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1, R. 21231 à R. 2123-7 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'...
Deadline Jul 31, 2026LE HAVRE SEINE METROPOLE
- Objet du marché et nomenclature pertinente (cf. art 2-1 du règlement d'appel à la candidatures) L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre pour la réhabilitation d'une aire d'accueil des gens du voyage ainsi que l'amé...
Deadline Aug 10, 2026LE HAVRE SEINE METROPOLE
- Objet du marché et nomenclature pertinente (cf. art 2-1 du règlement d'appel à la candidatures) L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre pour la réhabilitation d'une aire d'accueil des gens du voyage ainsi que l'amé...
Deadline Jul 13, 2026LE HAVRE SEINE METROPOLE
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-...
Deadline Jul 9, 2026LE HAVRE SEINE METROPOLE
* Objet de la consultation Cf article 2 du RAPC: L‘appel public à candidatures a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation qui donnera lieu à un marché de services (prestations intellectuelles) pour l'étude de traitabilité et...
Deadline Jul 2, 2026LE HAVRE SEINE METROPOLE
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: Le présent marché est conclu à prix mixtes comp...
Deadline Jul 6, 2026LE HAVRE SEINE METROPOLE
Groupement de commandes CULHSM / Ville du Havre - La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Le marché est un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans. Les prestations faisant l'objet de cet ac...
Deadline Jun 19, 2026LE HAVRE SEINE METROPOLE
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande...
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- Objet de l'accord-cadre (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études techniques pour la réparation, la réhabilitation et la construction d'ouvrages d'art sur le territoire de la Communauté urbaine Le Havre Seine M...
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- Acheteur (Pouvoir adjudicateur) (cf. art 1 du règlement de la consultation) Le présent marché est passé pour le compte d'acheteurs réunis en groupement de commande conformément à l'article L.2113-6 du code de la commande publique. Sont membres de ce groupement : La Communaut...
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* Objet du marché Cf article 2-1 du RC: L'objet de la consultation s'inscrit dans le cadre des compétences suivantes : GEMAPI, Gestion des ruissellements au titre de l'article 4 du L211.7 du code de l'environnement, La protection de ressources en eau. Le montant maximum de l'e...
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- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement d'appel à la concurrence) La consultation est passée selon la procédure formalisée avec négociations. - Procédure de passation (Cf. art 2-3 du règlement d'appel à la concurrence) Chaque lot, objet de la présente consultation d...
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* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à...
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- Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant m...
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Groupement de commandes CULHSM / Ville du Havre - La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Le marché est un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum sur 4 ans. Les prestations faisant l'objet de cet ac...
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La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande...
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- Objet du marché (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Dans le cadre du projet de construction d'un pôle d'enseignement supérieur au Havre, le pouvoir adjudicateur souhaite conclure un marché ayant pour objet une mission d'accompagnement, la vérification PHPP et la la...
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* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'ét...
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- Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un mon...
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- Forme du marché (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) Il est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 472 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'acc...
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* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée, appel d'offres ouvert, par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Allotissement Cf article 2-3 du RC: La...
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* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 d RC: La présente consultation donnera lieu à l'établisse...
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* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'ét...
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* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu...
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