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Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 euro(s) HT mono-attributaire de services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° du Code de la commande publique)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 250 000 euro(s) HT Durée : 1 an, reconductible 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans
lot 1: tranche ferme et 3 tranches optionnelles 22 semaines pour le lot 1 et 10 semaines pour le lot 2 à compter de l'ordre de service de commencement des travaux y compris préparation (date de démarrage indiquée dans publicité non contractuelle) L'acheteur peut passer avec le ti
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000,00 euro(s) HT 1 an reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans L'acheteur peut passer avec le titulaire des mar
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables po
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une durée de 4 ans. L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables po