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Ville de Fontenay-aux-Roses
Le présent marché est alloti en deux lots distincts conformément aux dispositions des articles L2113-10 et suivants du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché distinct pouvant être attribué à un titulaire différent. Lot n°1 : nettoyage des locaux Lot n°2 :...
Deadline Jul 29, 2026Ville de Fontenay-aux-Roses
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum de 35 000 euro(s) HT et un montant maximum de 600 000,00 euro(s) HT sur la durée du contrat en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du C...
Deadline Jun 23, 2026Ville de Fontenay-aux-Roses
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'entretien, de gestion et de mise en sécurité du patrimoine arboré de la commune de Fontenay-aux-Roses. Ces prestations comprennent notamment l'ensemble des opérations de taille, les travaux d'abattage et d'es...
Deadline Jun 22, 2026Ville de Fontenay-aux-Roses
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum annuel. Le montant maximum est fixé à 400 000 euro(s) pour la première année, puis à 100 000 euro(s) pour chacune des trois années suivantes en cas de reconduction
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L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum annuel. Le montant maximum est fixé à 400 000 euro(s) pour la première année, puis à 100 000 euro(s) pour chacune des trois années suivantes en cas de reconduction
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La présente consultation ne concerne que les prestations du lot n°2 : Sols souples. Pour les lots restants, d'autres consultations seront prochainement réalisées
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Les prestations donnent lieu à un marché mixte. La partie unitaire comprend les prestations du lot n°1 - Village de Noël : manèges et activités de glisse. Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum annuel : sans Montant maximum annue...
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Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire avec un montant maximum, en application de l'article R 2162-2 du code de la commande publique
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Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire avec un montant maximum, en application de l'article R 2162-2 du code de la commande publique
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Les prestations sont décomposées comme suit en 7 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 3° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
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La présente consultation ne relève que des prestations du lot n°1 : Dépollution amiante et plomb. Pour les lots restants, une seconde consultation sera prochainement réalisée. Le contrat est conclu à compter de la date de notification jusqu'à la date de fin de la garantie de p...
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Les prestations sont décomposées comme suit en 7 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 3° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
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Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simon Veil. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 euro...
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Le titulaire du présent contrat s'engage à assurer la fourniture de tous les types de carburants : - Super carburant sans plomb 95, SP 95-E10 et 98 - Super éthanol E85 - Gazole de base ou amélioré - La fourniture de carte accréditives - Le service de lavage automatique des véh...
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