Review recent public procurement notices from Mairie du Gosier and create an alert when this buyer publishes opportunities relevant to your business.
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Mairie du Gosier
Le marché sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande seront attribués selon la technique dite à tour de rôle
Deadline Jun 30, 2026Mairie du Gosier
Tous les lots sont mono-attributaires à l'exception des lots 9 et 10, qui seront attribués à 2 opérateurs au maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants). Les prestations sont financées par les dispositifs CAF PSO (Prestation de Service Ordinaire) et bonus CTG (Conve...
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Les lots sont mono-attributaires à l'exception des lots 4 et 7 qui sont multi-attributaire (3 au maximum sous réserve d'un nombre d'offres suffisant)
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L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum des prestations de l'ac...
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande. Chaque lot est un marché attribué à une seule entreprise Des échantillons sont exigés conformément à l'article 5.3 du règlement de la consultation
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Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché contient des variantes obligatoires et une prestation supplémentaire éventuelle. La prestation est réservée à une profession particulière : entreprises d'assurance et intermédiaires d'assurance inscrits à l'ORIA...
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