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Département de la Seine-Maritime
Travaux de réfection des peintures intérieures et extérieures des bâtiments du Département de la Seine Maritime hors collèges
Deadline Sep 14, 2026Département de la Seine-Maritime
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de service sans montant minimum avec montant maximum annuel de 800 000,00 euro(s) HT 1 an renouvelable 3 fois 1 an soit une durée maximale de 4 ans
Deadline Sep 11, 2026Département de la Seine-Maritime
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 300 000,00 euro(s) HT pour le lot 1, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euro(...
Deadline Aug 14, 2026Département de la Seine-Maritime
Pour les lots 1 à 6, la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2...
Deadline Jul 1, 2026Département de la Seine-Maritime
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande sans montants minimums annuels et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour chacun des lots en application des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publiq...
Deadline Jul 21, 2026Département de la Seine-Maritime
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 et sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(...
Deadline Jul 17, 2026Département de la Seine-Maritime
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) HT, en application des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et 2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert...
Deadline Jul 6, 2026Département de la Seine-Maritime
Dans le cadre de la gestion des Espaces Naturels Sensibles et de la réhabilitation du sentier du littoral menée par le Département de la Seine-Maritime, différents types d'opérations de restauration ou d'entretien des milieux naturels nécessitent l'utilisation d'engins mécanis...
Deadline Jul 3, 2026Département de la Seine-Maritime
MISSION D'ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA PASSATION D'UN MARCHE DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DU DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME ET DU SDIS76
Deadline Jul 2, 2026Département de la Seine-Maritime
La consultation est passée en application d'une procédure d'appel d'offre ouvert. La forme retenue du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2124-2 1°, R2162-4 2° du Code de la comman...
Deadline Jul 3, 2026Département de la Seine-Maritime
La consultation est décomposée en 5 catégories de fournitures, par application de l'article R2162-37 du code de la commande publique : - Catégorie n°1 Produits souvenirs - Catégorie n°2 Épicerie - Confiserie - Catégorie n°3 Jeux - Jouets - Catégorie n°4 Textiles - Accessoires...
Deadline Jun 27, 2030Département de la Seine-Maritime
La consultation est passée en procédure adaptée ouverte (article R2123-1 1°). La forme retenue du contrat est un marché ordinaire de travaux. Le délai d'exécution est de 20 semaines, dont 3 semaines de préparation. Le contrat fait l'objet d'une condition d'exécution relative à...
Deadline Jun 29, 2026Département de la Seine-Maritime
Les travaux auront lieux sur l'ensemble des domaines portuaires gérés par le Syndicat Mixte des Ports de la Seine-Maritime (SMPSM) : port de Fécamp, port de pêche du Havre, port de Saint-Valery-en-Caux et port du Tréport. Les travaux couvrent des infrastructures mobiles, les b...
Deadline Jun 22, 2026Département de la Seine-Maritime
Pour les lots 1 à 6, la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2...
Deadline Jun 24, 2026Département de la Seine-Maritime
Accords-cadres mono-attributaires de services à bons de commande avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 800 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publ...
Deadline Jun 22, 2026Département de la Seine-Maritime
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) HT annuel, mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contr...
Département de la Seine-Maritime
Marché ordinaire de fournitures Procédure avec négociation (Article R2124-3 6° du Code de la commande publique - offres inacceptables reçues lors du précédent appel d'offres)
Département de la Seine-Maritime
Les travaux auront lieux sur l'ensemble des domaines portuaires gérés par le Syndicat Mixte des Ports de la Seine-Maritime (SMPSM) : port de Fécamp, port de pêche du Havre, port de Saint-Valery-en-Caux et port du Tréport. Les travaux couvrent des infrastructures mobiles, les b...
Département de la Seine-Maritime
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures sans minimum et avec maximum exécuté au fur et à mesure de bons de commande. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois : - Pour le lot 1 : à compter du 25 août 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à...
Département de la Seine-Maritime
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 60 000 euro(s) HT mono-attributaire de services
Département de la Seine-Maritime
Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 1 500 000,00 euro(s) HT et en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publ...
Département de la Seine-Maritime
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) HT annuel, mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contr...
Département de la Seine-Maritime
La consultation est passée en application d'une procédure d'appel ouvert. La forme retenue du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2124-2 1°, R2162-4 2° du Code de la commande publi...
Département de la Seine-Maritime
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services, conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification, reconductible de manière tacite 3 fois, soit une durée maximale de 48 mois
Département de la Seine-Maritime
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) HT annuel, mono-attributaire, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contr...
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