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CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
La RD914 a été aménagée en 2x2 voies avec un objectif de classement en voie express entre Perpignan et Argelès sur Mer. Au regard de la discontinuité de liaison pour certains usagers, des portions de cette voie n'ont pas pu être classées en voie express. C'est le cas de la sec...
Deadline Aug 21, 2026CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le Département a décidé de recourir à une Assistance à...
Deadline Sep 23, 2026CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum sur 4 ans de 2 160 000,00 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisa...
Deadline Aug 31, 2026CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
La RD914 a été aménagée en 2x2 voies avec un objectif de classement en voie express entre Perpignan et Argelès sur Mer. Au regard de la discontinuité de liaison pour certains usagers, des portions de cette voie n'ont pas pu être classées en voie express. C'est le cas de la sec...
Deadline Jul 29, 2026CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Le présent marché public a pour objet : La conception, la fabrication, le montage, la maintenance, l'assistance technique et le démontage d'un stand destiné à représenter le Département des Pyrénées-Orientales. Le présent marché doit permettre au Département d'assurer une impl...
Deadline Jul 22, 2026CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
La procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans le cadre du projet sur l'aménagem...
Deadline Jun 25, 2026CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Deadline Jun 24, 2026CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres restreint. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 2°, R. 2161-6 à R. 2161-9 et R. 2161-11 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par marchés spécifiques Le présent SAD c...
Deadline Jun 24, 2030CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation comporte une clause d'insertion sociale et professionnell...
Deadline Jun 29, 2026CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Dans le cadre du Programme Pluriannuel d'Investissements 2019-2023 au titre du volet "suppression des discontinuités cyclables", cette consultation a pour objet de créer une passerelle sur l'Agly à Rivesaltes afin d'assurer une continuité cyclable sécurisée entre la...
Deadline Jun 23, 2026CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre de l'accompagnement des public...
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La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres restreint. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 2°, R. 2161-6 à R. 2161-9 et R. 2161-11 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par marchés spécifiques Le présent SAD c...
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet du présent marché concerne les études et l'exécution de travaux de réalisation de dispositifs neufs,...
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La présente consultation vise à la mise en place d'un SAD en vue de la passation de Marchés spécifiques ayant pour objet la fourniture et la pose de signalétique externe et interne des bâtiments et des sites du Département des Pyrénées -Orientales répartie sur l'ensemble du Te...
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Seuil minimum HT : 5 000,00 euro(s)Seuil maximum HT : 100 000,00 euro(s)Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La consultation a pour objet des prestations relatives au déménagement,...
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La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'émissi...
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Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire (prix fermes et non actualisables)
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet du présent marché concerne les études et l'exécution de travaux de réalisation de dispositifs neufs,...
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui s...
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La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'une rela...
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La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un seuil minimum...
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seuil maximum de 600 000,00 euro(s) HT, qui se...
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La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le contrat comporte une tranche ferme et des tranches optionnelles (8) définies au c...
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La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un seuil minimum...
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La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'ob...
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