Département du DoubsPublished 21 May 2026Closes 22 Jun 2026 L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'acc
Département du DoubsPublished 8 May 2026Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 24/08/2026 indiquée dans le présent avis, en tant que commencement du contrat,
Département du DoubsPublished 16 Apr 2026Closes Not listed Montant estimé pour la durée totale du contrat : 7 658 560.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestati
Département du DoubsPublished 7 Apr 2026Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Département du DoubsPublished 17 Mar 2026Closes Not listed Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécu
Département du DoubsPublished 5 Mar 2026Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Département du DoubsPublished 25 Feb 2026Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans
Département du DoubsPublished 12 Jan 2026Closes Not listed Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes : PSE 1 - Réalisation d'une verrière en SEGPA et PSE 2 -Réfection des toitures terrasses
Département du DoubsPublished 9 Jan 2026Closes Not listed Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes : PSE 1 - Réalisation d'une verrière en SEGPA et PSE 2 -Réfection des toitures terrasses
Département du DoubsPublished 24 Dec 2025Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Département du DoubsPublished 11 Dec 2025Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Département du DoubsPublished 28 Nov 2025Closes Not listed Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes : PSE 1 - Réalisation d'une verrière en SEGPA et PSE 2 -Réfection des toitures terrasses
Département du DoubsPublished 17 Nov 2025Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1 - Secteur Besançon le montant maximum est de 280 000 euros H.T Pour le lot 2 - Secteur Montbéliard
Département du DoubsPublished 17 Nov 2025Closes Not listed Mise en oeuvre de matériaux bitumineux, chaud, à température abaissée et froid tels que: - Béton bitumineux (BB) - Grave bitumineuse (GB) - Béton bitumineux à l'émulsion (BBE) Non compris : - Grave émulsion (GE) - Chantier sur chaussée amiantée - Retraitement en place - Enduits s
Département du DoubsPublished 10 Nov 2025Closes Not listed Mise en oeuvre de matériaux bitumineux, chaud, à température abaissée et froid tels que: - Béton bitumineux (BB) - Grave bitumineuse (GB) - Béton bitumineux à l'émulsion (BBE) Non compris : - Grave émulsion (GE) - Chantier sur chaussée amiantée - Retraitement en place - Enduits s
Département du DoubsPublished 31 Oct 2025Closes Not listed L'accord-cadre fait l'objet de deux lots. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les co
Département du DoubsPublished 30 Oct 2025Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 09/02/2026 (ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure à ce
Département du DoubsPublished 27 Oct 2025Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La répartition des montants maximum par période est indiquée dans
Département du DoubsPublished 24 Oct 2025Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec montant maximum et mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d
Département du DoubsPublished 16 Oct 2025Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes sur 4 ans de : - Lot 1 : 100 000 euro(s) HT - Lot 2 : 120 000 euro(s) HT - Lot 3
Département du DoubsPublished 16 Oct 2025Closes Not listed L'accord-cadre fait l'objet de deux lots. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les co
Département du DoubsPublished 6 Oct 2025Closes Not listed L'accord-cadre fait l'objet de deux lots. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les co
Département du DoubsPublished 6 Oct 2025Closes Not listed <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Département du DoubsPublished 6 Oct 2025Closes Not listed L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum est de 1 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché qui est de 3 ans
Département du DoubsPublished 26 Sept 2025Closes Not listed <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet accord-cadre concerne la maintenanc