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TED

Etudes énergétiques, thermiques et tests d'étanchéité sur les bâtiments et collèges publics du Département du Doubs

Département du DoubsFrance

Purchaser

Département du Doubs

Country

France

Notice published

31 Oct 2025

Tenqual indexed

2 Nov 2025

Closing date

Not listed

Source ID

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Tender summary

L'accord-cadre fait l'objet de deux lots. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1, le montant maximum de commandes est de 480 000 euro(s) HT sur 4 ans. Pour le lot 2, le montant maximum de commandes est de 120 000 euro(s) HT sur 4 ans. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La date du 15/01/2026 indiquée dans le présent avis comme date de commencement du contrat est une date indicative de notification du contrat, elle n'est pas contractuelle

What to check before bidding

  • Issued by Département du Doubs.
  • Located in France.
  • Source notice 723069-2025 on TED.
  • Notice published 31 Oct 2025; Tenqual indexed it 2 Nov 2025.
  • No closing date is listed yet.
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