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Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique désigné dans le présent document sous l’appellation « CCP ». Accords-cadres de service mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et ave
Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique désigné dans le présent document sous l’appellation « CCP ». Marché public de prestations intellectuelles. Lot unique. Variante(s) : libres limitées à
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum 6 000 000 € HT pour tous les lots sur la durée globale soit 4 ans en cas de reconduction. 3 Lots. Lieux d’exécution : Service Assistance Routes et Matériels (SARM) - 16 – 20 rue Antoin
Il s'agit d'un marché de service relatif à la prestation d'assurance "Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition et tous dommages aux instruments de musique" passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5
Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique Le marché est découpé en 5 phases, comme présenté dans l’article 3-4 du règlement de la consultation. Variantes : non autorisées Durée : 8 ans (96 mois
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande (multi attributaires) sans montant minimum et avec un montant maximum global de 14 510 000 € HT / 4 ans, passés selon la procédure en appel d'offres ouvert. Les prestations font l'objet de 25 lots. Lieu d'exécution : Territoire du dép
Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique - Accords-cadres réservés à des structures d’insertion par l’activité économique en application de l’article L. 2113-13 du CCP - Visite facultative - D
Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique Variante(s) Libres autorisées et limitées à 1 Durée : 1 an à compter de la date de notification et reconductible 3 fois tacitement pour une durée d’un
Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique Variante(s) : Non autorisées Durée : Pour les lots 1 et 2 : à compter de la notification au 31/01/2027 et reconductible 3 fois tacitement pour une duré
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande de prestations intellectuelles passés sur procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Ils sont mono-attributaires sans montant minimum mais avec un montant maximum de 600 00
Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique / Accords-cadres à bons de commande de prestations intellectuelles sans montant minimum mais avec un montant maximum de 720 000 € HT pour la durée glob
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande de prestations intellectuelles et passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les accords-cadres sont conclus sans
Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Lot unique Variante : autorisée et limitée à 1 Durée : 1 an à compter du 01/01/2026 (ou à compter de la date de notification si postérieure) renouvela
Il s'agit d'accords-cadres (5 lots) mono-attributaires à bons de commande (sans montant minimum avec un montant maximum de 10 000 000,00 € HT pour la durée globale) passés selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du
Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique qui aboutira à la passation d'un accord-cadre de fourniture et service mono-attributaire à bons de commande composé d'un lot unique
Procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique désigné dans le présent document sous l’appellation « CCP ». Accords-cadres de service mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et ave
Il s'agit de marchés publics de prestations intellectuelles passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique qui aboutiront à la passation d'accords-cadres mono-attributaires sans montan
La présente consultation est lancée en application du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011. Souscription du contrat "complémentaire santé" au profit des agents du Département de l'Aube. Lot unique / variantes non autorisées Durée : 6 ans à compter du 1er janvier 2026 avec possi
Il s'agit d'une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation applique également les articles R. 2172-35 à R. 2172-38 du CCP à savoir l’obligation de tenir compte des incidences
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande de prestations intellectuelles passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les accords-cadres sont conclus sans mon