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Tenders from Communauté de communes Provence Verdon

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Total tenders
3
Open tenders
1
Last published
2026-05-29
Notices shown
3

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La présente consultation concerne l'exécution des prestations de mise à disposition de contenant, la collecte, le transport et le traitement / valorisation des Déchets Dangereux des Ménages issus des…

Communauté de communes Provence VerdonPublished 29 May 2026Closes 29 Jun 2026

La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles L.2124-2 et R2124-2 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du

MISE EN oeUVRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV -MISSIONS ACCOMPAGNEMENT DES MENAGES (VOLET 3) ET DE L'OPERATION FACADES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PROVENCE VERDON

Communauté de communes Provence VerdonPublished 3 Dec 2025Closes Not listed

Le présent cahier des clauses techniques particulières s'appuie sur la convention de Pacte Territorial PIG France Renov « Volet Accompagnement » (Volet 3). Les prestations portent sur la réalisation des missions d'accompagnement aux travaux. Parallèlement, le renouvellement de l'

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