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Les prestations ne sont pas alloties. L'allotissement rendrait techniquement plus difficile et financièrement plus coûteuses l'exécution des prestations. La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services conclu sans montant minimum et pour un montant maximum d
La forme retenue du contrat est un Accord-cadre à bons de commande multi attributaires conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de 105 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Com
La consultation n'est pas allotie. Une division en plusieurs lots risquerait de rendre techniquement plus complexe et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec max
Accord-cadre à bons de commande multi attributaires conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 470 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il sera conclu avec trois
Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucun allotissement. La division en plusieurs lots risquerait de rendre techniquement plus complexe et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un marché mixte de servic
Chaque lot de la présente consultation constitue un marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementa
Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucun allotissement. La division en plusieurs lots risquerait de rendre techniquement plus complexe et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un marché mixte de servic
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de commande, de fournitures. L'acheteur, Colmar Agglomération, agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes constitué entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération. La c
La consultation donnera lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre à bons de commande multi attributaires sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel. Pour chaque lot, il sera conclu avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) les montants de comm
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de commande, de fournitures. L'acheteur, Colmar Agglomération, agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes constitué entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération. La c
Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Pour chaque lot, les mon
La consultation donnera lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre à bons de commande multi attributaires sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel. Pour chaque lot, il sera conclu avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) les montants de comm
L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes dont les membres sont les suivants : - Colmar Agglomération ; - Commune de Colmar. Le contrat porte sur les prestations suivantes : prestations de contrôle et d'entretien courant des systèmes de sécurité incen
La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 6 lots : - Lot n° 1 : Articles d'entretien et de droguerie, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 100 000 euro(s)- Lot n° 2 : Produits d'hygiène corporell
La consultation donnera lieu pour chaque lot à un accord-cadre à bons de commande de service mono-attributaire sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel. Les montants de commande sont précisés dans le règlement de consultation et dans le présent avis de marché (v
Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucun allotissement. La division en plusieurs lots risquerait de rendre techniquement plus complexe et financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. La présente consultation fait l'objet d'un marché mixte : - Les prestation
Les prestations relèvent d'un marché ordinaire de services, et plus particulièrement de prestations intellectuelles. Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition en lots ou en tranches. Il n'est pas possible d'identifier des prestations distinctes