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La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés d
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 Euros HT par an pour le lo
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés d
La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La durée du marché est comprise entre la date de notification (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), et la plus tardive des situations suivantes
L'opération comprend un bâtiment abritant une halle de marché et un commerce et un bâtiment de bureaux (à aménager). La forme du présent marché est mixte, une partie ordinaire fixée dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et un accord-cadre à bons de commande e
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés d
L'accord-cadre composé de 2 lots sera exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantité
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés d
Ce marché public prend la forme d'un accord-cadre à bon de commande. La description des prestations est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fi
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés d