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TEDNotice 449301-2025

Prestation d'entretien pour les véhicules légers et utilitaires du Département de la Manche

Buyer
Département de la Manche
Published
July 12, 2025

Description

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots. Chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec seulement un montant maximum défini dans l'acte d'engagement

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