PRESTATIONS D'ENTRETIEN D'ESPACES VERTS ET PRESTATIONS ASSOCIEES SUR LE TERRITOIRE DE L'AGENCE TERRITORIALE ILE-DE-FRANCE OUEST - 6 LOTS
- Buyer
- OFFICE NATIONAL DES FORETS
- Published
- May 15, 2026
- Deadline
- June 25, 2026
Description
La présente consultation vise à l'attribution d'un accord-cadre, alloti en 6 lots, ayant pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et prestations associées applicables au territoire de l'agence territoriale Ile-de-France Ouest. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique, à exécution mixte (à bons de commandes et à marchés subséquents) passé en application des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot s'exécutera suivant les conditions financières détaillées dans le dossier de consultation, à savoir sans montant minimum annuel et un avec un montant maximum annuel.
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