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TEDNotice 460334-2026

REMPLACEMENT DES RAYONNAGES DES MAGASINS D'ARCHIVAGE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU VAR À DRAGUIGNAN

Buyer
Département du Var
Published
July 3, 2026
Deadline
August 5, 2026

Description

La présente consultation concerne le remplacement des rayonnage des magasins d'archivage des Archives Départementales du Var à Draguignan. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. L'exécution du marché est prévu en Octobre 2026. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois: 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de dépôt d'offres multiples (pour un même lot (si marché alloti)) émanant d'établissements d'une même société, même SIREN mais SIRET différent, conformément à l'article R.2151-6 du CCP, seule la dernière offre remise sera ouverte, les autres offres ne seront pas ouvertes et déclarées irrégulières

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