ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS GEOTECHNIQUES, GEOPHYSIQUES ET TOPOGRAPHIQUES-.
- Buyer
- EPAMA - Etablissement Public Territorial du Bassin de la Meuse
- Published
- July 27, 2025
Description
L’objet du présent marché concerne la réalisation de prestations géotechniques et géophysiques ainsi que la réalisation de prestations topographiques (y compris bathymétriques) pour les besoins de l’EPAMA-EPTB Meuse. Le présent marché est un accord-cadre donnant lieu à des bons de commande conformément aux articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14, R2321-5, R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du Décret n°2018-1075 (Code de la commande publique).
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