COLLECTE EN PORTE A PORTE DES ORDURES MENAGERES, DU TRI ET DES DECHETS VERTS DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE Lot n°3 : Collecte secteur EST-.

Description

Le présent marché a pour objet la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés (OMR, tri et déchets verts) du secteur EST de Troyes Champagne Métropole. En application de l’articles L2113-10 Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Collecte secteur Nord (M2023-043) Lot n°2 : Collecte secteur Sud (M2022-057) Lot n°3 : Collecte secteur EST Lot n°4 : Collecte secteur OUEST (M2022-066) Lot n°5 : Collecte secteur BMA (M2024-052) La présente consultation concerne uniquement le lot n°3. Les lots n° 1,2, 4 et 5 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont déjà été attribués. Leur renouvellement fera l’objet d’une consultation distincte et spécifique. Le présent marché public de services sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. La durée de validité du marché court de la notification du marché jusqu’au 30 avril 2032. L’exécution du présent marché débutera à compter de la notification s’agissant de la reprise de personnel ainsi que le transfert des données d’identification des conteneurs (article V.1 du CCTP) et à compter du 2 mai 2026 s’agissant des prestations pures de collecte. Les délais d’exécution sont fixés au sein du CCTP.