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TEDNotice 444323-2025

Fourniture de malle forte de campagne avec accessoires de fixation

Buyer
MINARM/SCA/PFC-RBT
Published
July 10, 2025

Description

Le présent appel d'offres est ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique et porte sur la fourniture de malle forte de campagne avec accessoires. Il doit conduire à la notification d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixés en valeur d’une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

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