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TEDNotice 723902-2025

Caractérisation des déchets abandonnés diffus nettoyés par les collectivités territoriales en France métropolitaine

Buyer
ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie
Published
November 3, 2025

Description

Caractérisation des déchets abandonnés diffus soumis à la REP et concernés par des dispositions relatives au nettoiement. Elle vise à quantifier et estimer la répartition des déchets abandonnés diffus (proportions d'emballages, de mégots, de textiles sanitaires à usage unique) présents sur la voirie et faisant l'objet de prestations de nettoiement par les collectivités au titre de la propreté urbaine. L'exploitation et l'analyse des données brutes, réalisées par le prestataire, permettra l'application des règles d'allocation définies dans le cadre de l'étude de coûts ADEME 2025 pour les prestations de voirie. La mise à disposition de ces données devra être déclinée par typologie d'habitats et de secteurs.

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