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Description

Les prestations sont décrites dans le CCTP.la consultation a été passée selon :Une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un marché simple à prix forfaitaire