Marché de prestations d'exploitation forestière

Description

Le présent accord-cadre a pour l'objet la réalisation de prestation d'exploitation forestière dans des peuplements résineux et feuillus situés dans la Forêt Syndicale de Barr et 6 autres communes. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.