Fourniture et transport de béton bitumineux à chaud
- Buyer
- Commune de Cherbourg-en-Cotentin
- Published
- August 2, 2025
Description
Accord-cadre à bons de commande. « En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les lots concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation »
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