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TEDNotice 311373-2026

ACCORD CADRE D'ECOLOGUE (COORDINATEUR ENVIRONNEMENTAL) EXECUTE DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE LA ZAC DE LA CONSTANCE SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE

Buyer
SPLA - Pays d'Aix Territoires
Published
May 6, 2026

Description

Le marché porte sur une mission complète de coordination environnementale couvrant : 1. Encadrement des chantiers de viabilisation publique 2. Mise en œuvre des mesures d'évitement et de réduction 3. Pilotage des mesures compensatoires 4. Mise en œuvre des mesures d'accompagnement 5. Suivis écologiques 6. Information de l'État et publicité des résultats Le coordinateur environnemental désigné devra s'approprier l'ensemble des prescriptions figurant dans l'arrêté préfectoral d'autorisation environnementale. Il lui appartient d'exercer sa mission en stricte conformité avec les dispositions réglementaires applicables et de s'assurer que chaque action engagée dans le cadre de sa mission respecte les objectifs, délais, modalités techniques et obligations de reporting fixés par l'arrêté.

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