Back to search
TEDNotice 686031-2025

Approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque NORTHERN DIVER au profit des unités de la Marine nationale.

Buyer
MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Published
October 17, 2025

Description

C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte :une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.

Open original notice

Get tenders like this in one daily alert

Use this notice as context when Tenqual drafts your search scope and fit criteria.

Create free alert
Approvisionnement de bâtons lumineux flexibles de marque NORTHERN DIVER au profit des unités de la Marine nationale. tender | Tenqual