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TEDNotice 249285-2026

Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Manche

Buyer
Département de la Manche
Published
April 13, 2026

Description

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, à bons de commande, mono-attributaire, avec un montant maximum fixé en valeur dans l'acte d'engagement

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