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TEDNotice 589666-2025

Relance Lot 6 - Entretien préventif et maintenance curative des abris-voyageurs métalliques dans le Var (83)

Buyer
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Published
September 10, 2025

Description

Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Il s'agit de la relance du lot 6 de l'AAPC n°2025-0208. Il est conclu avec un seul opérateur économique. Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 20 000 Euros HT. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 150 000 Euros HT. La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans

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