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TEDNotice 455342-2025

Nettoyage des locaux des bâtiments de la Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie

Buyer
Communauté d'agglomération Coulommiers Pays de Brie
Published
July 13, 2025

Description

Il s'agit d'un accord-cadre composite se décomposant de la façon suivante pour chaque lot : - Nettoyage des locaux : marché public ordinaire (prix forfaitaires) - Nettoyage de bâtiments dans le cadre de prestations ponctuelles : accord-cadre à bon de commande avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande (prix unitaires). Le montant maximum annuel du lot 1 est : 35 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel du lot 2 est : 10 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel du lot 3 est : 25 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel du lot 4 est : 45 000 euro(s) HT

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