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TEDNotice 304451-2026

Mission AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire Grand Est

Buyer
SPL Grand Est mobilités
Published
May 5, 2026

Description

Le présent marché a pour une missions AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant (PRM) dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire Grand Est. Il s'agit d'accompagner la SPL dans le cadre d'une mise en concurrence d'un marché relatif au futur prestataire PRM ferroviaire ou à l'acquisition de stock de PRM soit, notamment : aide à la rédaction du besoin technique, à l'analyse technique des offres, à la définition et le dimensionnement des volets d'échange, à la définition de profil et à la gestion des PRM, à l'audit et expertise industrielle, à l'étude et proposition d'une méthode de transfert. La liste des missions éventuelles est précisée dans le CCTP. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Sa durée est de trois ans ferme renouvelable deux fois pour une durée d'un an, pour chaque reconduction

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