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TEDNotice 466662-2025

Souscription de contrats d'assurances d'une collectivité territoriale

Buyer
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LISIERES DE L'OISE
Published
July 19, 2025

Description

Chiffrage de variantes imposées. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé. Les candidats répondant à plusieurs lots présenteront une offre par lot

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