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TEDNotice 498338-2025

Formation du personnel Eau de Paris à la prévention des risques professionnels et à la sécurité au travail

Buyer
EAU DE PARIS
Published
August 1, 2025

Description

La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire conclu pour les montants minimum et maximum ci-dessous sur la durée totale du marché de 48 mois en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

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