Prestations de manipulations, conditionnements et transports d’œuvres d’art-.
- Buyer
- Conseil Départemental des Vosges
- Published
- February 23, 2026
Description
La présente consultation concerne des Prestations de manipulations, conditionnements et transports d’œuvres d’art. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le montant des prestations pour la période initiale de l’accord-cadre sont définis comme suit : Lot 1 : mini : 10 000 € HT, maxi : 100 000 € HT; Lot 2 : mini : 15 000 € HT, maxi : 130 000 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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