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TEDNotice 572444-2025

Fourniture et la livraison de livres non scolaires pour les besoins des services du Département de la Sarthe

Buyer
Département de la Sarthe
Published
September 2, 2025

Description

Les prestations font l'objet d'accords-cadres avec minimum et avec maximum exécuté par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique

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