Marché en vue de réaliser l'éditique des documents et la gestion des flux sortants de courriers

Description

La présente consultation concerne un marché de fournitures courantes et de services en vue de réaliser l'éditique des documents et la gestion des flux sortants de courriers. Le marché est conclu conjointement avec la SOREQA. Elogie-Siemp est le mandataire. A titre principal, le marché est traité sous la forme d'un accord-cadre au sens de l'article R2162-3 du code qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R2191-16 de ce même Code. Ce marché est traité sans minimum et avec un maximum fixé à 1 700 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché, pour la partie à bons de commande. À titre accessoire, le présent marché est un marché traité à prix global et forfaitaire