Achat d’équipements de protection individuelle (EPI) : Casques pour la Direction Territoriale Bourgogne Franche Comté de l’Office National des Forêts

Description

L’exécution de ce marché est régie par le Cahier des Clauses Générales d’Achats des marchés de fournitures courantes et services (CCAG-FCS) dans sa dernière version en vigueur – arrêté du 30 mars 2021. Le document n’est pas joint au dossier de consultation, il est réputé connu par les soumissionnaires. Le document est disponible sur internet via le lien : https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques Les lots sont décrits en annexe 1 : « Détail des lots ».