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TEDNotice 376328-2026

Maintenance de la station de lavage et du portique du centre technique du Plat Rio à Annezin

Buyer
CA Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Published
June 2, 2026
Deadline
July 9, 2026

Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois 1 an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 70 000 Euros HT.

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