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TEDNotice 434999-2025

Fourniture de sel de déneigement pour les besoins du Département de la Manche

Buyer
Département de la Manche
Published
July 6, 2025

Description

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec un montant maximum fixé en valeur. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 ans à compter du 1er octobre 2025 ou de sa date de notification si elle intervient après cette date

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