Accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents et à bons de commande - Missions de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement paysager des cours de lycées dit "Lycées Verts" - 02 lots

Description

Conformément aux dispositions des articles R2172-2 1°, R2431-19 et suivants du Code de la Commande Publique, la présente consultation concerne des missions de maîtrise d’oeuvre. Il s’agit, conformément aux dispositions des articles R2431-19 et suivants du code précité, de sélectionner un maître d’œuvre pour chaque opération d’aménagement paysager des cours de lycées dit « Lycées Verts ». Ce marché comporte 02 lots.