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TEDNotice 89476-2026

Marché relatif à la réalisation de plans de sécurité incendie du Département du Loiret

Buyer
Conseil départemental du Loiret
Published
February 9, 2026

Description

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique

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